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La Bataille du Tramway | Le Journal de Montréal


Bien que la Ville de Québec ait remporté le premier tour de la bataille l’opposant au groupe antitramway représenté par Me Guy Bertrand, la guerre n’est pas finie. D’une part, les adversaires semblent avoir peu de chances de gagner, mais l’appel ne peut être considéré comme tiré par les cheveux. Celle-ci a été analysée par plusieurs experts consultés par Le journal ces dernières semaines. C’est aussi ce que l’on peut décrypter en parcourant la décision, même si le juge Clément Samson ne se prononce pas sur le fond.

Le magistrat estime que les plaignants soulèvent des questions pouvant être soumises à un tribunal, note Guillaume Rousseau, professeur et expert en droit à l’Université de Sherbrooke. C’est le cas en ce qui concerne l’obligation ou non de tenir un référendum, et sur les questions d’expropriation.

Arguments démantelés

L’argument de la « démocratie bafouée » a cependant été rejeté par le juge Samson, qui a souligné que le gouvernement n’est pas lié par un rapport du BAPE. Le rôle du tribunal, rappelle le juge, n’est pas de décider si le choix du mode de transport par le gouvernement concerné est le bon. Il ne doit intervenir que si la décision est illégale. Concernant l’abattage des arbres, il établit que les dommages et préjudices ne sont pas irréparables.

Sur ces aspects, les opposants semblent donc avoir du pain sur la planche pour convaincre la cour sur le fond.

Dommages importants

En revanche, même si les arguments des opposants devaient prévaloir, cela pourrait retarder le projet, mais n’empêcherait pas sa réalisation, remarque M. Rousseau. Tout au plus, les expropriations pourraient, par exemple, être ralenties. Le gouvernement pourrait adopter des dispositions pour protéger le projet.

Pourtant, les actions des adversaires peuvent causer beaucoup de dégâts. Si le projet prenait du retard, comme le soutient Daniel Genest, directeur du bureau de projet, il y a un risque que les soumissionnaires intéressés se retirent.

Cela aurait également pour effet d’augmenter considérablement les coûts, en plus de retarder l’échéancier. Tous ces éléments pourraient contribuer à accroître le mécontentement contre un projet qui, au contraire, a besoin de plus de soutien. C’est une honte.



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